Aspects
de la vie sociale…| Vie économique | Impôts
Introduction
J’ai hésité à inclure cette partie de mon
étude. En effet, la rareté des documents pour le 17ème siècle
empêche d’en avoir une appréciation complète. Voici cependant ce que l’on peut
dire sur la question.
Période
génoise
Les archives de la
période génoise sont très incomplète en cette matière du moins pour BASTELICA.
J’ai pourtant trouvé deux actes [1]
ayant trait aux tailles.
27 Mai
1675 Requête de GIANNONE de GIOVANNONE pour être exempté de
tailles comme descendant de GIOVANNONE de BASTELICA.
1er
Juin 1671 Requête de gio PAOLO et gio FILIPPO de
BASTELICA pour ne pas avoir à payer les tailles dont ils sont exemptés comme
descendants du noble PAOLO TOMASO de la STAZZONA, exempté par décret du Sénat
de GENES en date du 10 juillet 1589.
Ces deux documents
n’expliquent rien, sinon que les bastélicais devaient
être assez réticent à payer l’impôt génois, et que les nobles et leurs
descendants en étaient exemptés.
Quel est donc le
système fiscal de GENES en CORSE ?
Impôts directs : la Taille .
ROSSI [2]« son origine remonte à la première moitié du
11ème siècle, elle tire son nom de la pratique qui consistait pour
le paysan ne sachant pas lire à marquer, par une entaille faite sur deux
morceaux de bois s’ajustant l’un dans l’autre, le nombre de versements effectués. ».
Son taux varie selon les régions. Chaque année en mai, les lieutenants de
juridiction font publier les ordres de la taille dans toute la communauté le
dimanche à la sortie de la messe. Tous les contribuables, hommes et femmes,
devaient donner leur nom, prénom au Podestat qui était tenu d’adresser au
Trésorier Syndic la liste des gens assujettis à la taille ou à la demi taille.
Le recouvrement des tailles ordinaires est habituellement confié à des « Raccolteri »
qui se rendent en août dans les pieve
ressortant de leur juridiction, la plupart du temps accompagnés d’hommes en
armes.
La taille se paye par
feu, et non par tête. Les orphelins de père et les veuves ne paient qu’une demi
taille. Toute personne qui se prévaut
d’une charge ou d’un emploi au service de GENES
en est exemptés, ainsi que les pères de 12 enfants, les indigents, et
les enfants de condamnés à des peines infamantes ou bannis à perpétuité et dont
les biens ont été confisqués. Cette exemption va déborder le cadre de la
personnalité, pour devenir une forme de privilège dans le patrimoine de
certaines familles. Au début du 16ème siècle, exemption généralisée
pour les caporaux et gentilshommes corses et
leurs descendants.
Le « BOATICO » .
(du latin : « boatica »)
A l’origine payée par
les seuls propriétaires de bœufs, cette taxe va toucher tous les propriétaires
de bétail. Seuls le Podestat, caporaux et gentilshommes y échappent. Ceux qui
ont un troupeau de bovidés sont tenus de donner annuellement un nombre de bêtes
proportionnel à l’importance du troupeau. Les ovins et caprins n’étaient taxés
qu’au-delà de 40 têtes. Les paysans qui ne possèdent que 2 bœufs de labour,
quelques chèvres et brebis, un ou deux porcs, paient en céréales.
On a vu qu’au 18ème,
le sens du mot boatico
se dénature et devient la redevance à un cultivateur louant ses bœufs. Mais la
redevance en céréale subsiste, c’est le « grano boatico ». Les propriétaires de
bœufs doivent à la camara
une certaine quantité de blé dont le prix est fixé chaque année. La quantité
est répartie par communauté où le Podestat et les pères du commun fixent ce que chaque feu doit apporter.
Les taxes indirectes et autres redevances.
La communauté est
chargée de fournir une génisse au Gouverneur. Un propriétaire de bétail est
désigné pour la fournir et la communauté toute entière participe au
remboursement. C’est presque une redevance seigneuriale.
On peut y ajouter
l’impôt sur l’entretien des terres et celui qui frappe la circulation des
produits alimentaires.
En 1744 est créé un nouvel
impôt de 2 scini
[3]par
feu (1 scino
par demi-feu), pour indemniser le fisc de GENES des pertes que lui occasionne
la suppression des ports d’armes.
Les impôts de PAOLI
Les ressources du
gouvernement de PAOLI comprenaient un impôt direct établi
en 1751, stabilisé en 1756 à 2 lires par feu et a ½ lire par ½ feu, affecté à
l’entretien de l’armée. A partir de 1762, le clergé et les orphelins de guerre
en sont exempts.
